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12 mai 2007 6 12 /05 /mai /2007 18:51

·         1741

·         Mémoire pour M. Paul Azais, prêtre, curé de Grabels, diocèse de Montpellier, appellant comme d'abus de la procédure extraordinaire faite contre lui à l'officialité de Montpellier.

·         Le Paige (auteur).

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·         B.N., Ld4 2248, Consultation de MM. les avocats au Parlement de Paris, sur les questions suivants : 1/ Si les avocats du Roi peuvent plaider et consulter pour les parties dans les causes où le roi, l'Eglise et le public ont intérêt; 2/ si lorsque les avocats du roi plaident pour les parties, ils peuvent se dispenser de se placer au même barreau que les autres avocats.Signé Le Roy, doyen.

·        

 

·                1742

·         B.N., Ld4 2259, Consultation  au sujet du Synode tenu à Montpellier le 12  juillet 1742  par M Berger de Charanci, évêque de Montpellier.

·         Gin, Belichon, Merlet, Lequeux, Soyer, Milley, Le Paige,  Pothouin d'Huillet, Le Moyne, Mey.

·        

 

·         B.N., Ld4 2261, Consultation de MM. les avocats du Parlement de Paris, au suj du mandment de M. Berger de Charancy, évêque de Montpellier, du 1 er juillet 1742, pour l'acceptation de la bulle Unigenitus, publié dans le synode tenu le 12 du même mois.

·         Le Roy de Valières, Duhamel, Prévost, Guillet de Blaru, Gin, Pothoiun, Visinier, Deniau, de la Vigne, Belichon, Gazotte, L. C. Le Comte, Soyer, Boullé, Travers, Grojard de Montgenault, Pothouin d'Huillet, le Paige, Bournisien, Duchemin.

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·                1744

·         B.N., Ld22  31, Consultation pour le P. Viou, Dominicain où l'on déduit les moyens qui l'autorise à appeller comme d'abus de deux décrets lancéspar le Général de l'ordre de S Dominique contre ce Religieux pour l'exclure de son ordre à perpétuité et sans espérance de retour.

·         Lalourcé auteur,Denyau, Guillet de Blaru, Pothouin, Visinier, Comtesse, L. C. le Comte, Belichon, Couesau, Texier, Le Paige le fils, Pothouin d'Huillet.

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·                1745

·         B.N., Ld4 2277, Mémoire apologétique des sentences rendues au baillages et siège présidial de Reims, en faveur de la demoiselle Vuiet, dans lequel on établit : 1 que les pasteurs ne sont point en droit de refuser le saint viatique aux malades, sous prétexte qu'ils ne représentent pas un billet ou certificat de confesion. 2 Que les juges royaux sont compétents pour connaître des refus injustes des sacrements.

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·                1749

·         B.N., Ld4 2301, Mémoire à consulter pour le sieur Coffin (refus de Sacrements)

·         Guillet de Blaru, Visinier, Pilloy, Comtesse, Gillet, Merlet, Buirette, Milley, Le Berche, Boulle, Texier, De Mouchi de Sachi, Cotton du Verger, Clément Dugas, Alltaume, Feranville, Daudebert, Maultrot, Le Paige, Pothouin d'Huillet, Bigot de Sainte-Croix, Travers, De Guyenne, Gerbier, Langlet, Mey, Dorigny,Gerbier de la Massillaye.

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·         B.N., Ld4 2302, Consultation en date du 16 juillet 1749, au sujet du refus de sacrement fait au sieur Coffin commençant par ces mots : Le Conseil qui a vu le Mémoire à consulter par le neveu de M. Coffin....Signé Prévôt.

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·         B.N., Ld4 2304, Mémoire à consulter

·         Signé Coffin. Suivi d'une consultation signée Pothouin.

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·                1752

·         B.N., Ld4 2410, Consultation sur le refus des sacremens par rapport aux discussions de la Constitution.Prévôt.

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·         B.N., Ld4 2419, Nouvelle consultation sur les affaires présentes pour servir de suite (...)

·         Prévôt.

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·         B.N., Ld4 2426, Suite des deux Consultations (...)

·         Prévôt.

·        

 

·         B.N., Ld4 2441, Consultation sur la manière de se pourvoir en cas de refus de sacrements.

·         Prévôt.

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·         Extrait des consultations concernant les arrêts du Conseil surpris sur les matières dont le Parlement est saisi.

·         Duchemin, Deniau, Belichon, Messager, Soyer, Le Paige, Pothouin, Villette, Prévôt, Pothouin.

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·                1754

·         B.S Port-Royal, L.P. 535, fol. 69 et 70 Mémoire à consulter sur le Mandement de l'évêque de Troyes du 27 décembre 1754.

·         Pothouin d'Huillet.

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·         Consultation sur les effets des décrets contre des ecclésiastiques.

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·                1755

·         B.N., Ld4 214, Consultation sur les faits de schisme arrivé en Sorbonne

·         Target, Mestais, Delpech, Le Moine, Pothouin d'Huillet Malarme, Pinault, Maucler.

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·         B.N., Ld4 26598, Mémoire à consulter pour M. René Cerveau, prêtre du diocèse de Paris, sur la défense à lui faite par l'Archevêque de Paris, de s'immiscer dans le Diocèse en aucune fonction curiale notament d'y administrer le Viatique et l'Extrême Onction.

·         Pothouin d'Huillet.

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·         B.N., Ld4 2709, Consultation de plusieurs avocats pour des curés du diocèse d'Auxerre

·         Texier, Lalourcé, Daudebert, Maultrot, Lepaige, Bigot de Sainte Croix, Aubry, Mey, Dorigny, Piales.

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·                1756

·         B.N., Ld4 2744, Défense des droits du second ordre au sujet du Mandement de Mgr l'évêque d'Auxerre.

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·         B.N., Ld4 2745, Mémoire où l'on expose les abus et les irrégularités du Mandement de l'évêque d'Auxerre.

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·         B.N., Ld4 2709, Consultation au sujet du Mandement de M. de Condorcet.

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·         B.N., Ld4 2752,  Deuxième consultation en forme de lettre au sujet de la lettre pastorale de M. l'évêque d'Auxerre.

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·         B.N., Ld4 2785, Mémoire de M. Guillet de Blaru en faveur de 100 Dr. de la Faculté de théologie de Paris, appelants comme d'abus des conclusions de cette faculté du 8 nov. et 15 déc. 1729 et 2 janv. 1730, adopté par 67 avocats du Parlement de Paris.

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·         B.N., Ld4 2749, Consultation à l'occasion d'un Mandement de M de Condorcet pour la permission des oeufs. Texier, Lalourcé, Daudebert, Maultrot, Le Paige, Bigot de Sainte-Croix, Aubry, Mey, Dorigny, Piales.

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·         B.S.Port-Royal, L.P. 543, fol. 4, Mémoire à consulter et consultation sur l'excommunication des religieuses hospitalières du Faubourg Saint Marcel.

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·                1757

·         B.S. Port-Royal, 525, fol. 76, Mémoire à consulter  au sujet du chapitre de Tours

·         Mey.

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·         B.N., Ld4 535, fol. 77, Consultation sur deux questions importantes.La premiere si l'approbation spéciale de M. l'archevêque de Tours est nécessaire a pénitencier institué par le Chapitre de la Catédrale. La seconde si M. l'Archevêque peur l'interdire quand il lui plaît, des fonctions attachées à la Pénitencerie.

·         Mey, Bellot, Texier, Lalourcé, Cotton du Verger, Clément Dugas, Piet Duplessis, Daudebert, Maultrot, Le Paige, Bigot de Sainte-Croix, Aubry, Gerbier, Dorigny, Piales.

·        

 

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·                1760

·         B.N., Ld4 2902, Consultation de plusieurs avocats du Parlementt sur le refus de visa fait au sieur Rosty, prêtre du diocèse de Troyes.

·         Belichon, Lequeux, Cellier, Boullé, Texier, Lalourcé, de Mouchi de Sachy, Cotton du Verger, Piet-Duplessis, Davolebert, Maultrot, Le Paige, Bigot de Sainte-Croix, Aubry, de Guyenne, Mey, Dorigny, Gerbier, Sérieux, Le Gouret, Le Roy, Rivière.

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·         B.N., Ld3 337, Mémoire à consulter et consultation pour les curés du diocèse de Sees sur la question si les curés peuvent être restreins à leur paroisse.

·         Maultrot, Lalourcé, Le Paige, Bigot de Sainte-Croix, Mey, Piales.

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·         B.N., Ld4 140, Mémoire à consulter pour les quatre premiers pères ou abbés de l'ordre de Cîteaux.

·         Mey, Piales.

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·                1761

·         Mémoire sur les demandes formées contre le Général de la Société des Jésuites au sujet des engagement qu'elle a contracté par le ministère du Père de la Valette.(pour le Sr Cazotte et la Dlle Fouque).Target.

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·         B.N., Lb39 337, Mémoire à consulter et Consultation pour Jean Lioncy et contre le Corps et Société des Jésuites.

·         Lalourcé (auteur), Huart, Dains (bâtonnier), Merlet, Milley, Cellier, Daudebert, Maultrot, Lepaige,Bigot de Sainte Croix, Pinault, Aubry, de Guyenne, Mey, Dorigny.

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·         B.N., Ld4 2907, Mémoire à consulter et consultation de MM. les avocats au Parlement de Paris  sur le procès criminel qui s'instruit àla Tourelle contre maître Pierre de la Barre, avocat au Parlement de Rouen (...).

·         Le Paige (auteur), Grojar de Montgenault, Milley, Boulle, de Feranville, Silly, Viard, Chappe de Ligny, Martin.

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·                1763

·         B.N. Ld16 240, Mémoire sur les supériorités dans la congrégation de Saint-Maur. Lemerre, l'Herminier, Cochin, Mey.

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·         B.N., Ld21-22 53, Mémoire à consulter et consultation pour MMs des Moulins et Deveze, ci-devant Pères de la Doctrine Chrétienne.

·         Mey, Lherminier, Gillet, de Lambon, Mallard, de la Monnaye, Doutremont.

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·                1764

·         B.N., Ld16 37, et Ld13 64, Mémoire pour les abbés et prieurs et religieux des abbayes de Saint-Vincent du Mans, de Saint-Martin de Sees, de Saint-Sulpice de Bourges, de Saint Aline de Clermont et de Saint Augustin de Limoges . Mey.

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·         B.N., Ld16 43, Observations sur la cause des abbayes de Chésal-Benoît, sur les nominations royales.

·         Mey, Cochin, Legavé.

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Published by Catherine Maire - dans unigenitus
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